Garage privé :
L’assuré possède un garage individuel, ou box, clos et couvert avec un accès privatif sécurisé (clé mécanique, électrique ou électronique, badge magnétique ou code).
Le véhicule est habituellement garé dans ce garage privé.

Terrain privé :
L’assuré stationne son véhicule sur le terrain de son habitation, celui-ci pouvant être ou non clos et couvert.
Le véhicule est habituellement garé sur ce terrain privé.

L’usage du véhicule assuré sera soit :

Usage "affaires" :

Le véhicule assuré ne sert en aucun cas - MEME OCCASIONNELLEMENT - au transport, à titre onéreux, de marchandises appartenant à des tiers, ou de voyageurs.
Il peut être utilisé pour :

• les déplacements privés, y compris ceux liés à l’exercice bénévole d’un mandat électif ou d’une activité associative ou syndicale, ainsi que pour la recherche d’un emploi.
• les déplacements professionnels à L’EXCLUSION DES VISITES REGULIÈRES de clientèle, d’agences, de dépôts, de succursales ou de chantiers.

Usage "déplacements privés avec ou sans trajet" :

Le véhicule assuré ne sert en aucun cas - MÊME OCCASIONNELLEMENT - au transport, à titre onéreux, de marchandises appartenant à des tiers, ou de voyageurs.

Il peut être utilisé pour :

• les déplacements privés, y compris ceux liés à l’exercice bénévole d’un mandat électif ou d’une activité associative ou syndicale, ainsi que pour la recherche d’un emploi.
• le seul trajet aller et retour, du domicile au lieu de travail (ou lieu de départ d’un transport en commun).

> Cas particulier des Étudiants :

Le véhicule assuré peut également être utilisé pour les déplacements en rapport avec les études, y compris lors de stage(s), ou occasionnellement et pour une courte durée à l’exercice à temps partiel d’une activité rémunérée.

> Cas particulier des Professions agricoles et annexes de l’agriculture :

Le véhicule assuré peut également être utilisé pour les besoins de la profession déclarée.

Usage "déplacements privés" :

Le véhicule assuré ne sert en aucun cas – MEME OCCASIONNELLEMENT – au transport, à titre onéreux, de marchandises appartenant à des tiers, ou de voyageurs.

Il peut être utilisé pour :

• les déplacements privés, y compris ceux liés à l’exercice bénévole d’un mandat électif ou d’une activité associative ou syndicale.

Usage "Moins de 8.000 KM" :

L’usage du véhicule correspond à la définition de "déplacements privés avec ou sans trajet" reprise ci-dessus.
De plus, l’assuré déclare que le véhicule désigné parcourt moins de 8.000 kilomètres par an. Il s’engage à nous signaler tout dépassement. En cas de sinistre, le kilométrage du véhicule est systématiquement vérifié. Si nous constatons un dépassement du forfait annuel de 8.000 kilomètres, une franchise de 750 € sera appliquée.

Cette franchise s’ajoutera à toute autre franchise pouvant, le cas échéant, être prévue par ailleurs dans le contrat.